Déposée par voie électronique le 14 octobre 2010 par Nourdine El Kelaoui et Raphaël Gallani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HAL'SUSHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Les déposants sont Nourdine El Kelaoui domicilié(e) 4 rue massue - 94300 - Vincennes - France et Raphaël Gallani domicilié(e) 10 rue montera - 75012 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphaël Gallani domicilié(e) 10 rue montera - 75012 - paris - France.
La marque HAL'SUSHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAL'SUSHI est expirée depuis le 14 octobre 2020.
Nourdine El Kelaoui a également déposé les autres marques suivantes : halal direct
Nourdine El Kelaoui - 4 rue massue - 94300 - Vincennes - France
Raphaël Gallani - 10 rue montera - 75012 - paris - France
Raphaël Gallani - 10 rue montera - 75012 - paris - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Viande, poisson, fruits de mer à savoir crustacés et mollusques non vivants, volaille et gibier, extraits de viande et de légumes, fruits et légumes en conserve, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, yaourts et yaourts à boire, huiles et graisses comestibles, salades de fruits, salades de légumes, pickles, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viandes, potages, tofu ; préparations culinaires à base des produits précités ; plats et en-cas préparés et cuits à base des produits précités ; mets cuisinés, notamment mets de la cuisine japonaise préparés à base des produits précités ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.
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