Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEHANEE PARIS
M. Nourbay Hatim, Agissant pour le compte de la société SAS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4267411
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2026
CEHANEE PARIS de Nourbay Hatim

Présentation de la marque CEHANEE PARIS

Déposée le 25 avril 2016 par monsieur Nourbay Hatim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CEHANEE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur Nourbay Hatim domicilié(e) 16 résidence des Gémeaux - 94260 - FRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nourbay Hatim domicilié(e) 16 résidence des Gémeaux - 94260 - FRESNES - France.

La marque CEHANEE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEHANEE PARIS arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.


M. Nourbay Hatim, Agissant pour le compte de la société SAS en cours de formation - 16 résidence des Gémeaux - 94260 - FRESNES - France


M. Nourbay Hatim - 16 résidence des Gémeaux - 94260 - FRESNES - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.