Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Nour Akbaraly
/
affiné végétal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

affiné végétal
Monsieur Nour Akbaraly

Numéro de dépôt :
4429090
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2028
affiné végétal de Nour Akbaraly

Présentation de la marque affiné végétal

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par monsieur Nour Akbaraly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « affiné végétal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur Nour Akbaraly domicilié(e) 3 place du président Kennedy - 92170 - Vanves - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nour Akbaraly domicilié(e) 3 place du président Kennedy - 92170 - Vanves - France.

La marque affiné végétal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque affiné végétal arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

Nour Akbaraly a également déposé les autres marques suivantes : affiné végane


Monsieur Nour Akbaraly - 3 place du président Kennedy - 92170 - Vanves - France


Monsieur Nour Akbaraly - 3 place du président Kennedy - 92170 - Vanves - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 10 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779645 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Inscription le 21 août 2020 - Rejet partiel n°793065 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-21

Produits laitiers (laits, boissons lactées, beurres, yaourts, produits de crèmerie, fromages, produits laitiers fermentés) ; Préparations alimentaires à base des produits laitiers précités ; Plats cuisinés préparés à base des produits laitiers ou des succédanés des produits laitiers précités ; Laits ou succédanés de lait à base de végétaux (notamment laits d’oléagineux, de protéagineux ou de céréales) ; Produits animaux (viande, poisson, volaille, gibier, produits de la mer, charcuterie, salaisons, oeufs) ; Succédanés des produits animaux précités ; Préparations alimentaires à base des produits animaux précités ; Plats cuisinés préparés à base des produits animaux ou des succédanés des produits animaux précités ;

Produits à base de farine et de céréales contenant des garnitures salées ou sucrées, y compris du fromage, ou aux succédanés de fromage ; Tartes sucrées et salées, gâteaux, pâtes, biscuits apéritifs, crêpes (alimentation), petits pains et biscuits contenant des garnitures au fromage, ou aux succédanés de fromage ; Pickles ; Préparations fermentées à base de fruits et légumes ; Glaces alimentaires ; Levure ; Sel ; Moutarde ; Vinaigre ; Sauces (condiments) ; Epices ; Glace à rafraîchir ; Sandwiches ; Pizzas ; Biscuits ; Gâteaux ;

Boissons végétales à base de végétaux (notamment oléagineux, protéagineux, céréales, fruits légumes) ; Boissons végétales fermentées à base de végétaux (notamment oléagineux, protéagineux, céréales, fruits, légumes) ; Boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; Jus végétaux ; Jus de fruits ; Boissons à base de fruits ; Sirops pour boissons ; Préparations pour faire des boissons ; Limonades ; Nectars de fruits ; Sodas ; Apéritifs sans alcool.