Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par monsieur Nour Akbaraly
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « affiné végane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-26 du 29 juin 2018.
Le déposant est monsieur Nour Akbaraly domicilié(e) 3 place du président Kennedy - 92170 - Vanves - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nour Akbaraly domicilié(e) 3 place du président Kennedy - 92170 - Vanves - France.
La marque affiné végane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque affiné végane arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.
Nour Akbaraly a également déposé les autres marques suivantes : affiné végétal
Monsieur Nour Akbaraly - 3 place du président Kennedy - 92170 - Vanves - France
Monsieur Nour Akbaraly - 3 place du président Kennedy - 92170 - Vanves - France
Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Inscription le 10 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779645 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50
Inscription le 20 novembre 2020 - Rejet partiel n°802223 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Produits laitiers (laits, boissons lactées, beurres, yaourts, produits de crèmerie, fromages, produits laitiers fermentés) ; ; Préparations alimentaires à base des produits laitiers ; Plats cuisinés préparés à base des produits laitiers ou des succédanés des produits laitiers précités ; Laits ou succédanés de lait à base de végétaux (notamment laits d’oléagineux, de protéagineux ou de céréales) ; Produits animaux (viande, poisson, volaille, gibier, produits de la mer, charcuterie, salaisons, oeufs) ; Succédanés des produits animaux précités ; Préparations alimentaires à base des produits animaux ; Plats cuisinés préparés à base des produits animaux ou des succédanés des produits animaux précités ;
Produits à base de farine et de céréales contenant des garnitures salées ou sucrées, y compris du fromage, ou aux succédanés de fromage ; Tartes sucrées et salées, gâteaux, pâtes, biscuits apéritifs, crêpes (alimentation), petits pains et biscuits contenant des garnitures au fromage, ou aux succédanés de fromage ; Pickles ; Préparations fermentées à base de fruits et légumes ; Glaces alimentaires ; Levure ; Sel ; Moutarde ; Vinaigre ; Sauces (condiments) ; Epices ; Glace à rafraîchir ; Sandwiches ; Pizzas ; Biscuits ; Gâteaux ;
Boissons végétales à base de végétaux (notamment oléagineux, protéagineux, céréales, fruits légumes) ; Boissons végétales fermentées à base de végétaux (notamment oléagineux, protéagineux, céréales, fruits, légumes) ; Boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; Jus végétaux ; Jus de fruits ; Boissons à base de fruits ; Sirops pour boissons ; Préparations pour faire des boissons ; Limonades ; Nectars de fruits ; Sodas ; Apéritifs sans alcool.
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