PETIT COEUR
Présentation de la marque PETIT COEUR
Déposée le 15 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) NOUNOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETIT COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT COEUR est expirée depuis le 15 mars 2015.
NOUNOURS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2042539 - Publication au BOPI 1995-08
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2005 n°2283833 - Publication au BOPI 2005-03-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33
Inscription le 19 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406136 - Publication au BOPI 2005-01-19
Inscription le 27 février 1991 - Transmission de propriété n°51982 - Publication au BOPI 1991-02-27
Inscription - Transmission de propriété n°27414 - Publication au BOPI