Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT COEUR
NOUNOURS Société anonyme

Numéro de dépôt :
1302539
Date de dépôt :
15/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2015

Présentation de la marque PETIT COEUR

Déposée le 15 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) NOUNOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUNOURS domicilié(e) Le Rocher Bidaine,35210 CHATILLON-EN-VENDELAIS (dossier no 2283833) - 35210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 149 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2283833) - 92593 - France.

La marque PETIT COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT COEUR est expirée depuis le 15 mars 2015.

NOUNOURS a également déposé les autres marques suivantes : PLOOFFY , DOUBABI , NOUSTYL POUPEES , NOMBRILOU , NOUSTYL , BIBELUCHE , DOUDOU , CRAYONS DE COULEUR , NICO DINGO , (Marque figurative)


NOUNOURS Société anonyme - Le Rocher Bidaine,35210 CHATILLON-EN-VENDELAIS (dossier no 2283833) - 35210 - France - SIREN 778149443


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2283833) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2042539 - Publication au BOPI 1995-08

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2005 n°2283833 - Publication au BOPI 2005-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Inscription le 19 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406136 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 27 février 1991 - Transmission de propriété n°51982 - Publication au BOPI 1991-02-27

Inscription - Transmission de propriété n°27414 - Publication au BOPI

Jeux et jouets notamment poupées, leurs vêtements et accessoires de poupées.