Déposée le 6 juin 2003 par NOUNGA CYRILLE-AÏSSA et BADIAGA MALIK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Les déposants sont NOUNGA CYRILLE-AÏSSA domicilié(e) 102, AVENUE MARCEL CACHIN,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et BADIAGA MALIK domicilié(e) 2 RUE DES CHEVREAU,75020 PARIS - 75020 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUNGA CYRILLE-AÏSSA domicilié(e) 102, Avenue MARCEL CACHIN,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.
La marque CHAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Cuir et imitation cuir, valises, portefeuilles, sac à main ; sac de voyage, de plages, sac ou sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage en cuir, parapluies, sac à dos. Vêtements, chaussures, chemises, vêtements en cuir, ceinture, foulards, cravates, chaussettes, chaussure de sport, couches, sous-vêtements. Jeux, jouets, jeux de cartes, trotinettes, balles, billes de billard, raquettes, appareil de cultures physique.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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