Marque expirée - Marque en non vigueur

QUIET NITES
MONSIEUR NOUMBISSIE Pascal

Numéro de dépôt :
3390696
Date de dépôt :
09/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
09/11/2015
QUIET NITES de NOUMBISSIE Pascal

Présentation de la marque QUIET NITES

Déposée le 9 novembre 2005 par monsieur NOUMBISSIE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « QUIET NITES »

Le déposant est monsieur NOUMBISSIE Pascal domicilié(e) 18A, RUE DE GRAFFENSTADEN,67380 LINGOLSHEIM - 67380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal NOUMBISSIE domicilié(e) 18A, rue de GRAFFENSTADEN,67380 LINGOLSHEIM - 67380 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIET NITES est expirée depuis le 9 novembre 2015.

NOUMBISSIE Pascal a également déposé les autres marques suivantes : TUDORS®


MONSIEUR NOUMBISSIE Pascal - 18A, RUE DE GRAFFENSTADEN,67380 LINGOLSHEIM - 67380 - France


Monsieur Pascal NOUMBISSIE - 18A, rue de GRAFFENSTADEN,67380 LINGOLSHEIM - 67380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Appareil pour empêcher ou attenuer le ronflement.