Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MONT D'ARBOIS
Numéro de dépôt :
1645262
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2001
Présentation de la marque LE MONT D'ARBOIS
Déposée le 15 février 1991 par la Société Anonyme (SA) NOUKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MONT D'ARBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MONT D'ARBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOUKI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254014 - Publication au BOPI 1998-05-06