Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BERCEAU
M NOUHEN DANIEL

Numéro de dépôt :
3160303
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
11/04/2012
LE BERCEAU de NOUHEN DANIEL

Présentation de la marque LE BERCEAU

Déposée le 11 avril 2002 par monsieur NOUHEN DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LE BERCEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est monsieur NOUHEN DANIEL domicilié(e) LES TEPPES,71700 CHARDONNAY - 71700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M NOUHEN DANIEL domicilié(e) LES TEPPES,71700 CHARDONNAY - 71700 - France.

La marque LE BERCEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BERCEAU est expirée depuis le 11 avril 2012.

NOUHEN DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE « Le Berceau » du Chardonnay


M NOUHEN DANIEL - LES TEPPES,71700 CHARDONNAY - 71700 - France


M NOUHEN DANIEL - LES TEPPES,71700 CHARDONNAY - 71700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Boissons alcooliques, vins