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Marques déposées par NOUHEN Daniel
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DOMAINE "LE BERCEAU" DU CHARDONNAY AUTHENTIQUE ORIGINE CHARDONNAY VILLAGE DE FRANCE - BERCEAU DU CEPAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE "LE BERCEAU" DU CHARDONNAY AUTHENTIQUE ORIGINE CHARDONNAY VILLAGE DE FRANCE - BERCEAU DU CEPAGE
NOUHEN Daniel

Numéro de dépôt :
95603242
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque DOMAINE "LE BERCEAU" DU CHARDONNAY AUTHENTIQUE ORIGINE CHARDONNAY VILLAGE DE FRANCE - BERCEAU DU CEPAGE

Déposée le 7 décembre 1995 par NOUHEN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE "LE BERCEAU" DU CHARDONNAY AUTHENTIQUE ORIGINE CHARDONNAY VILLAGE DE FRANCE - BERCEAU DU CEPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est NOUHEN Daniel, domicilié(e) Les Teppes, 71700 CHARDONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUHEN Daniel - France.

La marque DOMAINE "LE BERCEAU" DU CHARDONNAY AUTHENTIQUE ORIGINE CHARDONNAY VILLAGE DE FRANCE - BERCEAU DU CEPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE "LE BERCEAU" DU CHARDONNAY AUTHENTIQUE ORIGINE CHARDONNAY VILLAGE DE FRANCE - BERCEAU DU CEPAGE est expirée depuis le 7 décembre 2005.

NOUHEN Daniel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE « Le Berceau » du Chardonnay , LE BERCEAU


NOUHEN Daniel - Les Teppes, 71700 CHARDONNAY - France


NOUHEN Daniel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine "Le Berceau" du Chardonnay