Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-RAVION
Mr NOUHAUD PHILIP

Numéro de dépôt :
3959439
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
08/11/2022
CHATEAU HAUT-RAVION de NOUHAUD PHILIP

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-RAVION

Déposée le 8 novembre 2012 par monsieur NOUHAUD PHILIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT-RAVION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur NOUHAUD PHILIP domicilié(e) No 7 LA VERNIERE - 33920 - ST VIVIEN DE BLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr NOUHAUD PHILIP domicilié(e) No 7 LA VERNIERE - 33920 - ST VIVIEN DE BLAYE - France.

La marque CHATEAU HAUT-RAVION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-RAVION est expirée depuis le 8 novembre 2022.


Mr NOUHAUD PHILIP - No 7 LA VERNIERE - 33920 - ST VIVIEN DE BLAYE - France


Mr NOUHAUD PHILIP - No 7 LA VERNIERE - 33920 - ST VIVIEN DE BLAYE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 11 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779880 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée.