Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ensemble instrumental : “ Cordissime ” Quatuor et quintette à cordes avec contrebasse
M. Nouhaud Jean-Pierre
Mme Nouhaud-Imbert Marie

Numéro de dépôt :
4111617
Date de dépôt :
12/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/08/2024
Ensemble instrumental : “ Cordissime ” Quatuor et quintette à cordes avec contrebasse de Nouhaud Jean-Pierre

Présentation de la marque Ensemble instrumental : “ Cordissime ” Quatuor et quintette à cordes avec contrebasse

Déposée le 12 août 2014 par monsieur Nouhaud Jean-Pierre et madame Nouhaud-Imbert Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ensemble instrumental : “ Cordissime ” Quatuor et quintette à cordes avec contrebasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Les déposants sont monsieur Nouhaud Jean-Pierre domicilié(e) 70 rue de la Chapelle le Dognon - 23300 - ST MAURICE LA SOUTERRAINE - France et madame Nouhaud-Imbert Marie domicilié(e) 70 rue de la Chapelle le Dognon - 23300 - ST MAURICE LA SOUTERRAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nouhaud Jean-Pierre domicilié(e) 70 rue de la Chapelle le Dognon - 23300 - ST MAURICE LA SOUTERRAINE - France.

La marque Ensemble instrumental : “ Cordissime ” Quatuor et quintette à cordes avec contrebasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ensemble instrumental : “ Cordissime ” Quatuor et quintette à cordes avec contrebasse est expirée depuis le 12 août 2024.

Nouhaud Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Duo Double-Cordes


M. Nouhaud Jean-Pierre - 70 rue de la Chapelle le Dognon - 23300 - ST MAURICE LA SOUTERRAINE - France

Mme Nouhaud-Imbert Marie - 70 rue de la Chapelle le Dognon - 23300 - ST MAURICE LA SOUTERRAINE - France


M. Nouhaud Jean-Pierre - 70 rue de la Chapelle le Dognon - 23300 - ST MAURICE LA SOUTERRAINE - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.