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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nougats GERBE D'OR
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NOUGOMINT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUGOMINT
S.A.R.L. Nougats GERBE D'OR

Numéro de dépôt :
99781702
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque NOUGOMINT

Déposée le 15 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nougats GERBE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUGOMINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nougats GERBE D'OR domicilié(e) 140 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 81, 26202 MONTELIMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 980 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DURAND Michel S.A.R.L. Nougats GERBE D'OR - France.

La marque NOUGOMINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGOMINT est expirée depuis le 15 mars 2009.

Nougats GERBE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : NOUGORANGE , CHOC'RANGE , EURONOUGAT , NOUGOCHOC , PORTE de PROVENCE , GERBOR , NOUGAT DE MONTELIMAR GERBE DOR , NOUGAT FLECHE DOR MONTELIMAR , FLECHE D'OR


S.A.R.L. Nougats GERBE D'OR - 140 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 81, 26202 MONTELIMAR CEDEX - France - SIREN 572980167


Monsieur DURAND Michel S.A.R.L. Nougats GERBE D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Inscription le 16 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404237 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 16 décembre 2004 - Changement de nature juridique n°404236 - Publication au BOPI 2004-12-16

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Café, thé, cacao, tapioca, sagou, farine de préparation faite de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever. Nougat, pâte de nougat pouvant être enrobée, aromatisée, complétée avec des pâtes de fruits, des confiseries gélifiées, des pâtisseries gaufrées, des céréales, des fruits secs. Nougat au chocolat, chocolat fourré de nougat ou de pâte de nougat.