Déposée le 2 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nougats GERBE D'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EURONOUGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nougats GERBE D'OR domicilié(e) 140 avenue Jean-Jaurès, B.P. 81, 26202 MONTELIMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 980 167 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DURAND Michel S.A.R.L. Nougats GERBE D'OR - France.
La marque EURONOUGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur DURAND Michel S.A.R.L. Nougats GERBE D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Café, thé, cacao, tapioca, sagou, farine de préparation faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever. Nougat, pâte de nougat pouvant être enrobée, aromatisée, complétée avec des pâtes de fruits, des confiseries gélifiées, des pâtisseries gaufrées, des céréales, des fruits secs. Nougat au chocolat, chocolat fourré de nougat ou de pâte de nougat.
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