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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGATINE
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BISCOTTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCOTTINE
SAS NOUGATINE, SAS

Numéro de dépôt :
4111076
Date de dépôt :
08/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2024
BISCOTTINE de NOUGATINE

Présentation de la marque BISCOTTINE

Déposée par voie électronique le 8 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGATINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCOTTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGATINE domicilié(e) ZI DES2 B, 150 CHEMIN DU DERONTET - 01360 - BELIGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 180 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS NOUGATINE, Mme. DJAMILA BENGORINE domicilié(e) ZI DES2 B, 150 CHEMIN DU DERONTET - 01360 - BELIGNEUX - France.

La marque BISCOTTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCOTTINE est expirée depuis le 8 août 2024.

NOUGATINE a également déposé les autres marques suivantes : BEBE DE FRANCE , L'INNOVATION NATURELLEMENT , NOUGATINE , Lamamour , NOUGATINE


SAS NOUGATINE, SAS - ZI DES2 B, 150 CHEMIN DU DERONTET - 01360 - BELIGNEUX - France - SIREN 334180965


SAS NOUGATINE, Mme. DJAMILA BENGORINE - ZI DES2 B, 150 CHEMIN DU DERONTET - 01360 - BELIGNEUX - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Coussins ; fauteuils ; sièges ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).