Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUGAT SILVAIN
/
- NOUGALETTE -
Marque expirée - Marque en non vigueur

- NOUGALETTE -
NOUGAT SILVAIN SARL

Numéro de dépôt :
95585968
Date de dépôt :
25/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2015

Présentation de la marque - NOUGALETTE -

Déposée le 25 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUGAT SILVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « - NOUGALETTE - »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUGAT SILVAIN domicilié(e) Place de la Poste, BP 25,84210 SAINT DIDIER (dossier no 2291521) - 84210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 009 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAT SILVAIN domicilié(e) Place de la Poste, BP 25,84210 SAINT DIDIER (dossier no 2291521) - 84210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque - NOUGALETTE - est expirée depuis le 25 août 2015.


NOUGAT SILVAIN SARL - Place de la Poste, BP 25,84210 SAINT DIDIER (dossier no 2291521) - 84210 - France - SIREN 401009741


NOUGAT SILVAIN - Place de la Poste, BP 25,84210 SAINT DIDIER (dossier no 2291521) - 84210 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2005 n°2291521 - Publication au BOPI 2005-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

amandes broyées et nougatine