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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUGAT GERBE D'OR
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NOUGAT FRANCE D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOUGAT FRANCE D'OR
SARL NOUGAT GERBE D'OR

Numéro de dépôt :
1433464
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
17/06/2006
NOUGAT FRANCE D\'OR de NOUGAT GERBE D\'OR

Présentation de la marque NOUGAT FRANCE D'OR

Déposée le 17 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUGAT GERBE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « NOUGAT FRANCE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUGAT GERBE D'OR domicilié(e) 140 avenue Jean Jaurès, B.P. 81, 26202 MONTELIMAR CEDEX (dossier no 2071112) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 980 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DURAND Michel SARL NOUGAT GERBE D'OR domicilié(e) (dossier no 2071112) - France.

La marque NOUGAT FRANCE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOUGAT FRANCE D'OR est expirée depuis le 17 juin 2006.


SARL NOUGAT GERBE D'OR - 140 avenue Jean Jaurès, B.P. 81, 26202 MONTELIMAR CEDEX (dossier no 2071112) - France - SIREN 572980167


Monsieur DURAND Michel SARL NOUGAT GERBE D'OR - (dossier no 2071112) - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 1996 n°2071112 - Publication au BOPI 1996-06-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 16 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404237 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 16 décembre 2004 - Changement de nature juridique n°404236 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 25 février 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°233264 - Publication au BOPI 1997-02-25

Nougat