CRAQUELINE
Présentation de la marque CRAQUELINE
Déposée le 20 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) NOUGAT DELAVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRAQUELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CRAQUELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRAQUELINE est expirée depuis le 20 septembre 2009.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Inscription le 13 avril 2004 - Concession de licence n°390515 - Publication au BOPI 2004-04-13
Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492489 - Publication au BOPI 2009-03-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44