Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRUFFIN'S DE MONDELIMAR
NOUGAT CHABERT & GUILLOT S.A, S.A

Numéro de dépôt :
93466781
Date de dépôt :
28/04/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2013

Présentation de la marque TRUFFIN'S DE MONDELIMAR

Déposée le 28 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT & GUILLOT S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRUFFIN'S DE MONDELIMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT & GUILLOT S.A domicilié(e) 9, Rue Charles Chabert,26202 Montélimar (dossier no 2240870) - 26202 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 980 072 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAT CHABERT & GUILLOT S.A A l'attention d'Angélique LABEILLE domicilié(e) 9, Rue Charles Chabert, BP 64,26202 MONTELIMAR CEDEX (dossier no 2240870) - 26202 - France.

La marque TRUFFIN'S DE MONDELIMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRUFFIN'S DE MONDELIMAR est expirée depuis le 28 avril 2013.


NOUGAT CHABERT & GUILLOT S.A, S.A - 9, Rue Charles Chabert,26202 Montélimar (dossier no 2240870) - 26202 - France - SIREN 592980072


NOUGAT CHABERT & GUILLOT S.A A l'attention d'Angélique LABEILLE - 9, Rue Charles Chabert, BP 64,26202 MONTELIMAR CEDEX (dossier no 2240870) - 26202 - France


Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392306 - Publication au BOPI 2004-05-11

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2003 n°2240870 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

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