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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT
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NOUGALATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOUGALATE
NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA

Numéro de dépôt :
94512359
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2024

Présentation de la marque NOUGALATE

Déposée le 23 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUGALATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT domicilié(e) ZAC des Portes de Provence, 4 rue Emile Monier - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur François Roelens domicilié(e) ZAC des Portes de Provence, 4 rue Emile Monier - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque NOUGALATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOUGALATE est expirée depuis le 23 mars 2024.

NOUGAT CHABERT ET GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , EMPEREUR , NOUGAT DELAVANT , DROME DELICES , COUP D'ECLAT , A LA RUCHE D'OR , LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , LE CONFISEUR DE PROVENCE , PLAISIR DE PROVENCE , NOUGAKREM


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA - ZAC des Portes de Provence, 4 rue Emile Monier - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 401620513


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur François Roelens - ZAC des Portes de Provence, 4 rue Emile Monier - 26200 - MONTELIMAR - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2004 n°2258169 - Publication au BOPI 2004-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2014 n°2553481 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-11

Inscription le 25 septembre 2014 - Erratum;Transmission totale de propriété n°632104 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Inscription le 25 septembre 2014 - Erratum;Changement de dénomination n°632102 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Aromate alimentaire à base de crème de nougat pouvant servir de pâte à glacer, de couverture ou d'enrobage sur des produits finis