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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT
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LE PETIT PROVENCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT PROVENCAL
NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA

Numéro de dépôt :
92417066
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2022

Présentation de la marque LE PETIT PROVENCAL

Déposée le 17 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT domicilié(e) ZAC des Portes de Provence, 4 rue Emile Monier - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur François Roelens domicilié(e) ZAC des Portes de Provence, 4 rue Emile Monier - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque LE PETIT PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT PROVENCAL est expirée depuis le 17 avril 2022.

NOUGAT CHABERT ET GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , EMPEREUR , NOUGAT DELAVANT , DROME DELICES , COUP D'ECLAT , A LA RUCHE D'OR , LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , LE CONFISEUR DE PROVENCE , PLAISIR DE PROVENCE , NOUGAKREM


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA - ZAC des Portes de Provence, 4 rue Emile Monier - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 401620153


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur François Roelens - ZAC des Portes de Provence, 4 rue Emile Monier - 26200 - MONTELIMAR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264764 - Publication au BOPI 1998-10-19

Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392304 - Publication au BOPI 2004-05-11

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2002 n°2218303 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 14 septembre 1999 - Concession de licence n°284519 - Publication au BOPI 1999-09-14

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2012 n°2489839 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-25

Confiseries; nougats