LE CONFISEUR DE PROVENCE
Présentation de la marque LE CONFISEUR DE PROVENCE
Déposée le 3 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CONFISEUR DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CONFISEUR DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CONFISEUR DE PROVENCE est expirée depuis le 3 mai 2010.
NOUGAT CHABERT ET GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2000 n°2170573 - Publication au BOPI 2000-04-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392304 - Publication au BOPI 2004-05-11
Inscription le 14 septembre 1999 - Concession de licence n°284519 - Publication au BOPI 1999-09-14
Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264764 - Publication au BOPI 1998-10-19
Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18