Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT
/
LE CONFISEUR DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CONFISEUR DE PROVENCE
NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA

Numéro de dépôt :
1453116
Date de dépôt :
12/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2027
LE CONFISEUR DE PROVENCE de NOUGAT CHABERT ET GUILLOT

Présentation de la marque LE CONFISEUR DE PROVENCE

Déposée le 12 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CONFISEUR DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT domicilié(e) 4 RUE EMILE MONIER, ZAC DES PORTES DE PROVENCE - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur ROELENS, Directeur Général domicilié(e) 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque LE CONFISEUR DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CONFISEUR DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.

NOUGAT CHABERT ET GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , EMPEREUR , NOUGAT DELAVANT , DROME DELICES , COUP D'ECLAT , A LA RUCHE D'OR , LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , PLAISIR DE PROVENCE , NOUGAKREM , (Marque figurative)


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA - 4 RUE EMILE MONIER, ZAC DES PORTES DE PROVENCE - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 401620513


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur ROELENS, Directeur Général - 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France


Renouvellement sans limitation n°2091110 - Publication au BOPI 1997-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2007 n°2349936 - Publication au BOPI 2007-09-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264764 - Publication au BOPI 1998-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 14 septembre 1999 - Concession de licence n°284519 - Publication au BOPI 1999-09-14

Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392304 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486694 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2017 n°2661805 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-13

Nougats et produits de confiserie;pâtisserie.Services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires; Services rendus par un franchisseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale dans le domaine de la confiserie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).