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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT
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LA RUCHE D'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA RUCHE D'OR
NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA

Numéro de dépôt :
97665315
Date de dépôt :
19/02/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2027

Présentation de la marque LA RUCHE D'OR

Déposée le 19 février 1997 par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA RUCHE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT domicilié(e) 4 RUE EMILE MONIER, ZAC DES PORTES DE PROVENCE - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur ROELENS, Directeur Général domicilié(e) 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque LA RUCHE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA RUCHE D'OR arrivera à expiration en date du 19 février 2027.

NOUGAT CHABERT ET GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , EMPEREUR , NOUGAT DELAVANT , DROME DELICES , COUP D'ECLAT , A LA RUCHE D'OR , LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , LE CONFISEUR DE PROVENCE , PLAISIR DE PROVENCE , NOUGAKREM


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA - 4 RUE EMILE MONIER, ZAC DES PORTES DE PROVENCE - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 401620513


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur ROELENS, Directeur Général - 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2328971 - Publication au BOPI 2006-12-11

Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392306 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Inscription le 26 octobre 2016 - Irrecevable après publication de la demande n°687986 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 25 janvier 2017 - Erratum;Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°693235 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-25

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2016 n°2634249 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, poudre, pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices, glaces à rafraîchir