Marque renouvelée - Marque en vigueur

GERBE D'OR
NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA

Numéro de dépôt :
97681699
Date de dépôt :
04/06/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2027

Présentation de la marque GERBE D'OR

Déposée le 4 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GERBE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT domicilié(e) 4 RUE EMILE MONIER, ZAC DES PORTES DE PROVENCE - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur ROELENS, Directeur Général domicilié(e) 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque GERBE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GERBE D'OR arrivera à expiration en date du 4 juin 2027.

NOUGAT CHABERT ET GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , EMPEREUR , NOUGAT DELAVANT , DROME DELICES , COUP D'ECLAT , A LA RUCHE D'OR , LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , LE CONFISEUR DE PROVENCE , PLAISIR DE PROVENCE , NOUGAKREM


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA - 4 RUE EMILE MONIER, ZAC DES PORTES DE PROVENCE - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 401620513


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur ROELENS, Directeur Général - 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2007 n°2343046 - Publication au BOPI 2007-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545152 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608551 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2017 n°2653415 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-06-30

- Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, farine de préparation faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce, épices, glace à rafraîchir