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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT
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FRANCE NOUGAT DEPUIS 1925
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE NOUGAT DEPUIS 1925
NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA

Numéro de dépôt :
97680750
Date de dépôt :
28/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2027

Présentation de la marque FRANCE NOUGAT DEPUIS 1925

Déposée le 28 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE NOUGAT DEPUIS 1925 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT domicilié(e) 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur François ROELENS, Directeur Général domicilié(e) 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque FRANCE NOUGAT DEPUIS 1925 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCE NOUGAT DEPUIS 1925 arrivera à expiration en date du 28 mai 2027.

NOUGAT CHABERT ET GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , EMPEREUR , NOUGAT DELAVANT , DROME DELICES , COUP D'ECLAT , A LA RUCHE D'OR , LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , LE CONFISEUR DE PROVENCE , PLAISIR DE PROVENCE , NOUGAKREM


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA - 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 401620513


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur François ROELENS, Directeur Général - 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264764 - Publication au BOPI 1998-10-19

Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392304 - Publication au BOPI 2004-05-11

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338157 - Publication au BOPI 2007-03-30

Inscription le 14 septembre 1999 - Concession de licence n°284519 - Publication au BOPI 1999-09-14

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2017 n°2646606 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir, nougat. Publicité: gestion des affaires commerciales, administration commerciales; travaux de bureaux

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).