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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT
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EMPEREUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMPEREUR
NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA

Numéro de dépôt :
1448700
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
19/11/2026

Présentation de la marque EMPEREUR

Déposée le 19 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT domicilié(e) 4 RUE EMILE MONIER, ZAC DES PORTES DE PROVENCE - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur ROELENS, Directeur Général domicilié(e) 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EMPEREUR arrivera à expiration en date du 19 novembre 2026.

NOUGAT CHABERT ET GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , NOUGAT DELAVANT , DROME DELICES , COUP D'ECLAT , A LA RUCHE D'OR , LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , LE CONFISEUR DE PROVENCE , PLAISIR DE PROVENCE , NOUGAKREM , (Marque figurative)


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA - 4 RUE EMILE MONIER, ZAC DES PORTES DE PROVENCE - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 401620513


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur ROELENS, Directeur Général - 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2006 n°2326910 - Publication au BOPI 2006-11-13

Renouvellement sans limitation n°2078716 - Publication au BOPI 1997-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545152 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608551 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 1 septembre 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°678520 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-01

Renouvellement sans limitation le 31 août 2016 n°2626798 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-08-31

Pastilles au Miel, Confiserie