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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT
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DROME DELICES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DROME DELICES
NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA

Numéro de dépôt :
97676478
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2027

Présentation de la marque DROME DELICES

Déposée le 28 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DROME DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT domicilié(e) 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur François ROELENS, Directeur Général domicilié(e) 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque DROME DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DROME DELICES arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.

NOUGAT CHABERT ET GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , EMPEREUR , NOUGAT DELAVANT , COUP D'ECLAT , A LA RUCHE D'OR , LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , LE CONFISEUR DE PROVENCE , PLAISIR DE PROVENCE , NOUGAKREM , (Marque figurative)


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA - 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 401620513


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur François ROELENS, Directeur Général - 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France


Inscription le 26 mai 1998 - Concession de licence n°255043 - Publication au BOPI 1998-05-26

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2007 n°2331364 - Publication au BOPI 2007-01-15

Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392305 - Publication au BOPI 2004-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2017 n°2644487 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir