Déposée le 20 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DELICE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-44 du 29 octobre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT domicilié(e) 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAT CHABERT ET GUILLOT domicilié(e) 4 RUE EMILE MONIER, ZAC DES PORTES DE PROVENCE - 26200 - MONTELIMAR - France.
La marque DELICE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA - 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 401620513
NOUGAT CHABERT ET GUILLOT - 4 RUE EMILE MONIER, ZAC DES PORTES DE PROVENCE - 26200 - MONTELIMAR - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15
Inscription le 13 avril 2004 - Concession de licence n°390515 - Publication au BOPI 2004-04-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09
Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492489 - Publication au BOPI 2009-03-09
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2009 n°2413502 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-22
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2019 n°2720212 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-05
Nougat et tous produit de confiserie. Publicité, gestion commerciale, administration commerciale, travaux de bureau.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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