Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMMANDO
NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA

Numéro de dépôt :
1439295
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2027
COMMANDO de NOUGAT CHABERT ET GUILLOT

Présentation de la marque COMMANDO

Déposée le 4 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMMANDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT domicilié(e) 4 RUE EMILE MONIER, ZAC DES PORTES DE PROVENCE - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur ROELENS, Directeur Général domicilié(e) 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque COMMANDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMMANDO arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

NOUGAT CHABERT ET GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , EMPEREUR , NOUGAT DELAVANT , DROME DELICES , COUP D'ECLAT , A LA RUCHE D'OR , LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , LE CONFISEUR DE PROVENCE , PLAISIR DE PROVENCE , NOUGAKREM


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA - 4 RUE EMILE MONIER, ZAC DES PORTES DE PROVENCE - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 401620513


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur ROELENS, Directeur Général - 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Renouvellement sans limitation n°2094085 - Publication au BOPI 1997-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2007 n°2349935 - Publication au BOPI 2007-09-05

Inscription le 20 juin 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°238985 - Publication au BOPI 1997-06-20

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486850 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264764 - Publication au BOPI 1998-10-19

Inscription le 14 septembre 1999 - Concession de licence n°284519 - Publication au BOPI 1999-09-14

Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392304 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2017 n°2661804 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-10-13

Fruits séchés et cuits;gelées, confitures;conserves.Café, thé, cacao, sucre, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel Boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), liqueurs et apéritifs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.