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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT
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A LA RUCHE D'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A LA RUCHE D'OR
NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA

Numéro de dépôt :
1382935
Date de dépôt :
02/12/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2026
A LA RUCHE D\'OR de NOUGAT CHABERT ET GUILLOT

Présentation de la marque A LA RUCHE D'OR

Déposée le 2 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A LA RUCHE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT domicilié(e) 4 RUE EMILE MONIER, ZAC DES PORTES DE PROVENCE - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur ROELENS, Directeur Général domicilié(e) 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque A LA RUCHE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A LA RUCHE D'OR arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

NOUGAT CHABERT ET GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , EMPEREUR , NOUGAT DELAVANT , DROME DELICES , COUP D'ECLAT , LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , LE CONFISEUR DE PROVENCE , PLAISIR DE PROVENCE , NOUGAKREM , (Marque figurative)


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA - 4 RUE EMILE MONIER, ZAC DES PORTES DE PROVENCE - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 401620513


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, Monsieur ROELENS, Directeur Général - 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Renouvellement sans limitation n°2078927 - Publication au BOPI 1997-42

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2006 n°2322843 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 8 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208724 - Publication au BOPI 1996-11-08

Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392306 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 8 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208724 - Publication au BOPI 1996-11-08

Inscription le 10 janvier 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°230872 - Publication au BOPI 1997-01-10

Inscription le 18 février 1997 - Recours en restauration n°232881 - Publication au BOPI 1997-02-18

Inscription le 4 septembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°242362 - Publication au BOPI 1997-09-04

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2016 n°2615023 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-06

Nougats.