Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVONNERIE DU CASTELLET
NOUGARET Edouard

Numéro de dépôt :
1365831
Date de dépôt :
30/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1996

Présentation de la marque SAVONNERIE DU CASTELLET

Déposée le 30 juillet 1986 par NOUGARET Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVONNERIE DU CASTELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOUGARET Edouard domicilié(e) 1, rue du Grand Four, 83330 LE CASTELLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MARTIN - France.

La marque SAVONNERIE DU CASTELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVONNERIE DU CASTELLET est expirée depuis le 30 juillet 1996.


NOUGARET Edouard - 1, rue du Grand Four, 83330 LE CASTELLET. - France


Michel MARTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

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