Marque expirée - Marque en non vigueur

INTERDICTION BY SABINA
NOUGAREDE – PESTAT SABINE

Numéro de dépôt :
3715085
Date de dépôt :
22/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2020
INTERDICTION BY SABINA de NOUGAREDE – PESTAT SABINE

Présentation de la marque INTERDICTION BY SABINA

Déposée le 22 février 2010 par NOUGAREDE – PESTAT SABINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERDICTION BY SABINA »

Le déposant est NOUGAREDE – PESTAT SABINE domicilié(e) 20 CHEMIN DES MONTQUARTIERS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAREDE – PESTAT SABINE domicilié(e) 20 CHEMIN DES MONTQUARTIERS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERDICTION BY SABINA est expirée depuis le 22 février 2020.


NOUGAREDE – PESTAT SABINE - 20 CHEMIN DES MONTQUARTIERS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


NOUGAREDE – PESTAT SABINE - 20 CHEMIN DES MONTQUARTIERS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.