Marque expirée - Marque en non vigueur

SILVER WAVE
NOUGAOUI Mohammed

Numéro de dépôt :
97707505
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/12/2017

Présentation de la marque SILVER WAVE

Déposée le 5 décembre 1997 par NOUGAOUI Mohammed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SILVER WAVE »

Le déposant est NOUGAOUI Mohammed domicilié(e) 11 avenue Claude DEBUSSY,92110 CLICHY (dossier no 2371589) - 92110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mohammed NOUGAOUI domicilié(e) 11 avenue Claude DEBUSSY,92110 CLICHY (dossier no 2371589) - 92110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILVER WAVE est expirée depuis le 5 décembre 2017.


NOUGAOUI Mohammed - 11 avenue Claude DEBUSSY,92110 CLICHY (dossier no 2371589) - 92110 - France


Mohammed NOUGAOUI - 11 avenue Claude DEBUSSY,92110 CLICHY (dossier no 2371589) - 92110 - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2008 n°2371589 - Publication au BOPI 2008-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Vêtements (habillement) - chaussures (à l'exception des chaussures orthopédique) - chapellerie.