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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET
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LES PAVES DE PARIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PAVES DE PARIS
NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1388552
Date de dépôt :
27/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2026

Présentation de la marque LES PAVES DE PARIS

Déposée le 27 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PAVES DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET domicilié(e) Lieu dit la Tuilerie - 11190 - LUC SUR AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 850 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque LES PAVES DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES PAVES DE PARIS arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.

NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROTIN DES PATURAGES , POIRCAO , GRAND CRU DE BORDEAUX , LE ROSELIER , LA POMME DE TERRE , CROTTIN DE CHEVRE , Gourmandises d'Occitanie , CABROTIN , LA MOLASSE DU PALAIS DES PAPES , LA BRIQUE DU CAPITOLE


NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique - Lieu dit la Tuilerie - 11190 - LUC SUR AUDE - France - SIREN 615850104


Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2005 n°2300946 - Publication au BOPI 2005-11-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation n°2062104 - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 10 octobre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°419800 - Publication au BOPI 2005-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription le 8 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°350151 - Publication au BOPI 2002-07-08

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2016 n°2607392 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-19

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