Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GRANDS CRUS DE FRANCE
NOUGALET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1655326
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
LES GRANDS CRUS DE FRANCE de NOUGALET

Présentation de la marque LES GRANDS CRUS DE FRANCE

Déposée le 12 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES GRANDS CRUS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET domicilié(e) Lieu dit La Tuilerie - 11190 - LUC SUR AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 850 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque LES GRANDS CRUS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GRANDS CRUS DE FRANCE est expirée depuis le 12 avril 2021.

NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROTIN DES PATURAGES , POIRCAO , GRAND CRU DE BORDEAUX , LE ROSELIER , LA POMME DE TERRE , LES PAVES DE PARIS , CROTTIN DE CHEVRE , Gourmandises d'Occitanie , CABROTIN , LA MOLASSE DU PALAIS DES PAPES


NOUGALET, Société par actions simplifiée - Lieu dit La Tuilerie - 11190 - LUC SUR AUDE - France - SIREN 615850104


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2001 n°2195236 - Publication au BOPI 2001-03-23

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458733 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29

Bonbon de sucre cuit