LE ROSELIER
Présentation de la marque LE ROSELIER
Déposée le 26 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROSELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE ROSELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE ROSELIER est expirée depuis le 26 août 2023.
NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2003 n°2245888 - Publication au BOPI 2003-07-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06
Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2013 n°2528454 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-29