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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET
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LE CATHALAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CATHALAN
NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1585335
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2030

Présentation de la marque LE CATHALAN

Déposée le 6 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CATHALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET domicilié(e) LIEU-DIT LA TUILERIE - 11190 - LUC-SUR-AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 850 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque LE CATHALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CATHALAN arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.

NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROTIN DES PATURAGES , POIRCAO , GRAND CRU DE BORDEAUX , LE ROSELIER , LA POMME DE TERRE , LES PAVES DE PARIS , CROTTIN DE CHEVRE , Gourmandises d'Occitanie , CABROTIN , LA MOLASSE DU PALAIS DES PAPES


NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique - LIEU-DIT LA TUILERIE - 11190 - LUC-SUR-AUDE - France - SIREN 615850104


CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2000 n°2169796 - Publication au BOPI 2000-04-06

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2010 n°2434317 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-12

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2020 n°2745836 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-20

Confiseries, bonbons, chocolats;gelés; confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.