Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET
/
LA BRIQUE DU CAPITOLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BRIQUE DU CAPITOLE
NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1679590
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2030
LA BRIQUE DU CAPITOLE de NOUGALET

Présentation de la marque LA BRIQUE DU CAPITOLE

Déposée le 19 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BRIQUE DU CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET domicilié(e) LIEU-DIT LA TUILERIE, 11190 LUC-SUR-AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 850 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine - France.

La marque LA BRIQUE DU CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA BRIQUE DU CAPITOLE arrivera à expiration en date du 19 octobre 2030.

NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROTIN DES PATURAGES , POIRCAO , GRAND CRU DE BORDEAUX , LE ROSELIER , LA POMME DE TERRE , LES PAVES DE PARIS , CROTTIN DE CHEVRE , Gourmandises d'Occitanie , CABROTIN , LA MOLASSE DU PALAIS DES PAPES


NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique - LIEU-DIT LA TUILERIE, 11190 LUC-SUR-AUDE - France - SIREN 615850104


CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2000 n°2183938 - Publication au BOPI 2000-10-12

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2010 n°2444301 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-23

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2020 n°2762308 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-16

Bonbons en sucre et en chocolat, confiserie, conditionnements et emballages pour ces produits

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.