L'ECUME DE MER
Présentation de la marque L'ECUME DE MER
Déposée le 13 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECUME DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ECUME DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ECUME DE MER arrivera à expiration en date du 13 juillet 2025.
NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2005 n°2291595 - Publication au BOPI 2005-06-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2015 n°2593646 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-23