Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND CRU DE COGNAC
NOUGALET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92415591
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022

Présentation de la marque GRAND CRU DE COGNAC

Déposée le 17 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND CRU DE COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET domicilié(e) Lieu dit La Tuilerie - 11190 - LUC SUR AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 850 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque GRAND CRU DE COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND CRU DE COGNAC arrivera à expiration en date du 17 avril 2022.

NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROTIN DES PATURAGES , POIRCAO , GRAND CRU DE BORDEAUX , LE ROSELIER , LA POMME DE TERRE , LES PAVES DE PARIS , CROTTIN DE CHEVRE , Gourmandises d'Occitanie , CABROTIN , LA MOLASSE DU PALAIS DES PAPES


NOUGALET, Société par actions simplifiée - Lieu dit La Tuilerie - 11190 - LUC SUR AUDE - France - SIREN 615850104


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2002 n°2219647 - Publication au BOPI 2002-04-17

Inscription le 10 octobre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°419800 - Publication au BOPI 2005-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2012 n°2497067 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-17

Conditionnements et emballages pour bonbons et confiserie.