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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET
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DAME CARCAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DAME CARCAS
NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1348938
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2026

Présentation de la marque DAME CARCAS

Déposée le 2 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAME CARCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET domicilié(e) LIEU DIT LA TUILERIE - 11190 - LUC SUR AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 850 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque DAME CARCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DAME CARCAS arrivera à expiration en date du 2 avril 2026.

NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROTIN DES PATURAGES , POIRCAO , GRAND CRU DE BORDEAUX , LE ROSELIER , LA POMME DE TERRE , LES PAVES DE PARIS , CROTTIN DE CHEVRE , Gourmandises d'Occitanie , CABROTIN , LA MOLASSE DU PALAIS DES PAPES


NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique - LIEU DIT LA TUILERIE - 11190 - LUC SUR AUDE - France - SIREN 615850104


Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309930 - Publication au BOPI 2006-03-10

Renouvellement sans limitation n°2066470 - Publication au BOPI 1996-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2016 n°2613979 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-25

Bonbons en sucre ou chocolat, confiserie en général.