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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUGALET
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CROTTIN DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROTTIN DE PROVENCE
NOUGALET (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1547438
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1998

Présentation de la marque CROTTIN DE PROVENCE

Déposée le 12 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROTTIN DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUGALET domicilié(e) 11190 COUIZA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre LOYER - France.

La marque CROTTIN DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROTTIN DE PROVENCE est expirée depuis le 12 février 1998.

NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROTIN DES PATURAGES , POIRCAO , GRAND CRU DE BORDEAUX , LE ROSELIER , LA POMME DE TERRE , LES PAVES DE PARIS , CROTTIN DE CHEVRE , Gourmandises d'Occitanie , CABROTIN , LA MOLASSE DU PALAIS DES PAPES


NOUGALET (S.A.R.L.) - 11190 COUIZA - France


Cabinet Pierre LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Confiseries, bonbons, chocolats; gelées, confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.