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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET
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CROTTIN DE CHAMOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROTTIN DE CHAMOIS
NOUGALET Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1547433
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2018

Présentation de la marque CROTTIN DE CHAMOIS

Déposée le 12 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROTTIN DE CHAMOIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET domicilié(e) Lieu dit la Tuilerie,11190 LUC-SUR-AUDE (dossier no 2362786) - 11190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 850 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2362786) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROTTIN DE CHAMOIS est expirée depuis le 12 février 2018.

NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROTIN DES PATURAGES , POIRCAO , GRAND CRU DE BORDEAUX , LE ROSELIER , LA POMME DE TERRE , LES PAVES DE PARIS , CROTTIN DE CHEVRE , Gourmandises d'Occitanie , CABROTIN , LA MOLASSE DU PALAIS DES PAPES


NOUGALET Société par actions simplifiée - Lieu dit la Tuilerie,11190 LUC-SUR-AUDE (dossier no 2362786) - 11190 - France - SIREN 615850104


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2362786) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2008 n°2362786 - Publication au BOPI 2008-02-01

Renouvellement sans limitation n°2107719 - Publication au BOPI 1998-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 14 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°472359 - Publication au BOPI 2008-04-14

Confiseries, bonbons, chocolats; gelées, confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.