Déposée le 27 juin 1997 par NOUET Daniel et YOU Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MONT ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-31 du 1 août 1997.
Les déposants sont NOUET Daniel, domicilié(e) 8, Impasse de l'Avenir, 94200 IVRY sur SEINE - France et YOU Dominique, domicilié(e) 8, Impasse de l'Avenir, 94200 IVRY sur SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MICHARDIERE Cabinet MICHARDIERE - France.
La marque LE MONT ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONT ROSE est expirée depuis le 27 juin 2007.
NOUET Daniel - 8, Impasse de l'Avenir, 94200 IVRY sur SEINE - France
YOU Dominique - 8, Impasse de l'Avenir, 94200 IVRY sur SEINE - France
Bernard MICHARDIERE Cabinet MICHARDIERE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Boissons sans alcool, jus de fruits, sodas Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, liqueurs, digestifs, spiritueux
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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