Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE PIN'S INTERNATIONAL
NOUCHI CHARLES

Numéro de dépôt :
1672666
Date de dépôt :
20/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2001
FRANCE PIN\'S INTERNATIONAL de NOUCHI CHARLES

Présentation de la marque FRANCE PIN'S INTERNATIONAL

Déposée le 20 juin 1991 par NOUCHI CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE PIN'S INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOUCHI CHARLES, domicilié(e) 105 RUE DU ROLE, 91800 BRUNOY - France.

La marque FRANCE PIN'S INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE PIN'S INTERNATIONAL est expirée depuis le 20 juin 2001.

NOUCHI CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : FARGO INTERNATIONAL , HIP HIP PIN'S HOURRA ù , CHOCOL'ART CHOCOLART , OTTI-OTTA-88 UN AN AVANT... , PINKING FRANCE , SI TOI C'EST QUOI QUOI MOI C'EST QUOI ? , PIN'S CLUB , PINS'MINUTE , LES "RONDS" , J'AIME PAS PARIS JE L'ADORE !


NOUCHI CHARLES - 105 RUE DU ROLE, 91800 BRUNOY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Badges ornementaux