Déposée le 7 octobre 1994 par NOUCHI CHARLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCOL'ART CHOCOLART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est NOUCHI CHARLES, domicilié(e) 105 RUE DU ROLE, 91800 BRUNOY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUCHI CHARLES - France.
La marque CHOCOL'ART CHOCOLART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOUCHI CHARLES - 105 RUE DU ROLE, 91800 BRUNOY - France
NOUCHI CHARLES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45
Chocolat et produits à base de chocolat.Pâtisserie et confiserie.Glaces comestibles.Boissons à base de chocolat.Publicité-Agence de publicité Distribution de prospectus d'échantillons.Service d'abonnement de journaux pour les tiers.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Cartes à jouer
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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