Déposée le 1 octobre 2007 par NOUCHET JEAN-LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le double 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-45 du 9 novembre 2007.
Le déposant est NOUCHET JEAN-LOUIS domicilié(e) 594, route de L'Ardoise - 72530 - YVRE L'EVEQUE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERVE MENARD domicilié(e) 2, rue des Gladiateurs - 72000 - LE MANS - France.
La marque Le double 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3528391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le double 7 arrivera à expiration en date du 1 octobre 2027.
NOUCHET JEAN-LOUIS - 594, route de L'Ardoise - 72530 - YVRE L'EVEQUE - France
CABINET HERVE MENARD - 2, rue des Gladiateurs - 72000 - LE MANS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10
Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45
Renouvellement sans limitation le 14 février 2018 n°2672422 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-14
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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