Marque enregistrée - Marque en non vigueur

13 à la Douzaine
M. NOUCHET Jean-Louis

Numéro de dépôt :
4013283
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/06/2023
13 à la Douzaine de NOUCHET Jean-Louis

Présentation de la marque 13 à la Douzaine

Déposée le 12 juin 2013 par monsieur NOUCHET Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 13 à la Douzaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur NOUCHET Jean-Louis domicilié(e) 91 Grande Rue - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Hervé MENARD, M. MENARD Hervé domicilié(e) 2 rue des Gladiateurs - 72000 - LE MANS - France.

La marque 13 à la Douzaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13 à la Douzaine est expirée depuis le 12 juin 2023.

NOUCHET Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : LA BARAQUE A BOEUF , LA BARAQUE A CREPES , LES 7 PLATS ET CIE , LE BISTROT 777 , LE BISTROT 555


M. NOUCHET Jean-Louis - 91 Grande Rue - 72000 - LE MANS - France


CABINET Hervé MENARD, M. MENARD Hervé - 2 rue des Gladiateurs - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.