Déposée par voie électronique le 23 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUBA MUSIC PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAMSHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUBA MUSIC PRODUCTIONS domicilié(e) 3 CHEMIN DU PUITS FLEURI - 06800 - CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 210 758 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUBA MUSIC PRODUCTIONS domicilié(e) 3 CHEMIN DU PUITS FLEURI - 06800 - CAGNES SUR MER - France.
La marque SAMSHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMSHA est expirée depuis le 23 décembre 2020.
NOUBA MUSIC PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SAMSHA , SAMSHA , GOLDSINGERS
NOUBA MUSIC PRODUCTIONS, SARL - 3 CHEMIN DU PUITS FLEURI - 06800 - CAGNES SUR MER - France - SIREN 389210758
NOUBA MUSIC PRODUCTIONS - 3 CHEMIN DU PUITS FLEURI - 06800 - CAGNES SUR MER - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563824 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
Jeux, jouets ;
Articles pour fumeurs ; allumettes ;
Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de messagerie électronique ;
Activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles.
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